6. Contenus du client
Le client s’assure qu’il détient tous les droits sur les contenus téléversés, importés et publiés, notamment sur les enregistrements d’images, de sons et de musique ainsi qu’au regard des droits de la personnalité des personnes qui y apparaissent, et que ces contenus n’enfreignent pas le droit applicable.
Le client nous concède les droits nécessaires à la fourniture des prestations, notamment les droits de stocker, d’analyser, de modifier et de publier les contenus conformément à ses instructions. Nous n’utilisons les contenus du client à aucune autre fin, et en aucun cas pour entraîner ou améliorer des modèles d’IA.
Le client nous garantit contre les réclamations de tiers fondées sur une violation de droits résultant de ses contenus et prend en charge les frais raisonnables de défense juridique, dans la mesure où cette violation lui est imputable.
Si le client importe des épisodes d’un podcast publié, il déclare avant chaque importation qu’il est titulaire du podcast ou qu’il dispose de l’autorisation de ses titulaires pour le modifier et en publier des extraits. Nous consignons cette déclaration, avec le flux et l’épisode, dans le journal d’audit. Le client répond d’une déclaration fausse ; la garantie prévue à l’alinéa précédent s’applique également.
Si quelqu’un nous signale qu’un podcast importé, ou un contenu que ShowBits en a tiré, porte atteinte à ses droits, nous examinons le signalement selon notre procédure pour les titulaires de droits. S’il est fondé, nous pouvons retirer de ShowBits l’épisode concerné avec tout ce qui en a été tiré. Nous en informons le client et lui en indiquons les motifs ; le client peut prendre position. Ce que le client a déjà publié, comme des publications sur des plateformes, y reste ; si le signalement est fondé, le client le retire.